Je pense qu'une petite bafouille des parents doit suffire.
Et une autorisation de faire effectuer les pemiers soins en cas d'accident ou de blessure, comme celle qu'on signe à la rentrée pour nos gamins.
responsabilité des mineurs seuls sur nos orga ???
Euh ...Je sais bien que je suis souvent trop "sérieux" , mais je pense pouvoir t'être utile .
J'ai été (et suis encore) responsable associatif et ai bossé 15 ans dans le juridique .
Un particulier qui confie son gamin à une personne morale (asso , sortie scolaire ou autre) à une structure officielle contre qui se retourner en cas de pépin (trop facilement d'ailleurs , quelquefois) .
A l'inverse , prenons l'exemple d'un particulier de bonne volonté qui emmenerait ses enfants et quelques copains de ses propres gamins en balade au bord d'une rivière et qu'une crue transforme la sortie en drame . Quoiqu'il arrive , il ne s'agit que d'un particulier . Juridiquement , on ne peut pas lui reprocher un manque d'encadrement , de ceci de cela , même s'il a commis (à son insu ou pas ) une imprudence . On pourra au pire lui demander réparation sur le plan civil (dommages et intérêts) que la R.C. perso doit couvrir .
Dans la même situation , une personne morale serait ...très ennuyée (cf. sortie scolaire dépassant la compétence des enseignants)
Un avocat prenant ta défense ferait valoir qu'il appartient aux parents des enfants "invités en promenade" d'évaluer par eux même le risque encouru à confier leurs enfants à des tiers , et si ces mêmes tiers sont compétents pour cela .
Formulé plus simplement , +1 avec Pat ...
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J'ai été (et suis encore) responsable associatif et ai bossé 15 ans dans le juridique .
Un particulier qui confie son gamin à une personne morale (asso , sortie scolaire ou autre) à une structure officielle contre qui se retourner en cas de pépin (trop facilement d'ailleurs , quelquefois) .
A l'inverse , prenons l'exemple d'un particulier de bonne volonté qui emmenerait ses enfants et quelques copains de ses propres gamins en balade au bord d'une rivière et qu'une crue transforme la sortie en drame . Quoiqu'il arrive , il ne s'agit que d'un particulier . Juridiquement , on ne peut pas lui reprocher un manque d'encadrement , de ceci de cela , même s'il a commis (à son insu ou pas ) une imprudence . On pourra au pire lui demander réparation sur le plan civil (dommages et intérêts) que la R.C. perso doit couvrir .
Dans la même situation , une personne morale serait ...très ennuyée (cf. sortie scolaire dépassant la compétence des enseignants)
Un avocat prenant ta défense ferait valoir qu'il appartient aux parents des enfants "invités en promenade" d'évaluer par eux même le risque encouru à confier leurs enfants à des tiers , et si ces mêmes tiers sont compétents pour cela .
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